// add '&rel=0' to end of all YouTube video URL's // to prevent displaying related videos

Conditions générales d’utilisation

Dernière modification : 12/07/2017


Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société BAOUSCAMP VILLE DE VENCE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de BAOUSCAMP VILLE DE VENCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre
encontre.

BAOUSCAMP VILLE DE VENCE est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://coworking-vence.com/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de BAOUSCAMP VILLE DE VENCE. Dans l’hypothèse où un visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de BAOUSCAMP VILLE DE VENCE, il lui appartiendra d’adresser une demande à partir du formulaire de contact du site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. BAOUSCAMP VILLE DE VENCE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact.

Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

INFORMATIONS ET EXCLUSION

BAOUSCAMP VILLE DE VENCE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de BAOUSCAMP VILLE DE VENCE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. BAOUSCAMP VILLE DE VENCE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site peuvent ne pas fonctionner sans l’acceptation de cookies.

LIENS HYPERTEXTES

Le site internet de BAOUSCAMP VILLE DE VENCE peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

BAOUSCAMP VILLE DE VENCE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. BAOUSCAMP VILLE DE VENCE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que BAOUSCAMP VILLE DE VENCE reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

PRECAUTION D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

RESPONSABILITE

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par BAOUSCAMP VILLE DE VENCE apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.

BAOUSCAMP VILLE DE VENCE ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.


Pin It on Pinterest

Share This